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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS
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PATAUGAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATAUGAS
PATAUGAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1562621
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2029

Présentation de la marque PATAUGAS

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS domicilié(e) 1330 AVENUE GUILLIBERT DE LA LAUZIÈRE, BÂTIMENT D5 ZONE INDUSTRIELLE LES MILLES BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 859 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque PATAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATAUGAS arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

PATAUGAS a également déposé les autres marques suivantes : PATAUGAS , VERITABLE PATAUGAS , P , PATAUGAS , PATAUGAS , PRINT YOUR LIFE , (Marque figurative) , PATAUGAS , PATAUGAS , PATAUGAS


PATAUGAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 1330 AVENUE GUILLIBERT DE LA LAUZIÈRE, BÂTIMENT D5 ZONE INDUSTRIELLE LES MILLES BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 439859299


LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°457000 - Publication au BOPI 2007-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2157945 - Publication au BOPI 1999-11-25

Inscription le 12 mai 2006 - Changement de dénomination n°434300 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 12 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434299 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56463 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 16 mars 2006 - Changement de dénomination n°429967 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429968 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425451 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425455 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 26 novembre 1998 - Concession de licence n°267495 - Publication au BOPI 1998-11-26

Inscription le 13 juillet 1999 - Concession de licence n°281233 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 13 juillet 1999 - Concession de licence n°281234 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 26 novembre 1998 - Concession de licence n°267494 - Publication au BOPI 1998-11-26

Inscription le 10 juin 1996 - Concession de licence n°201956 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 4 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174237 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 10 juin 1996 - Résiliation de licence n°201955 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 12 mai 2005 - Résiliation de licence n°411751 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 25 mai 2000 - Concession de licence n°300959 - Publication au BOPI 2000-05-25

Inscription le 17 janvier 2005 - Résiliation de licence n°406046 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 17 janvier 2005 - Résiliation de licence n°406047 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410297 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 8 octobre 2001 - Résiliation de licence n°332067 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400522 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342343 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 8 octobre 2001 - Résiliation de licence n°332069 - Publication au BOPI 2001-10-08

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415801 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°762636 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731745 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Bas, chaussettes; vêtements et chaussures en tous genres (à l'exception des chaussures orthopédiques), y compris ceux de protection

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.